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 Cahiers d'Anthropologie du droit - 2007/2008 / Foncier et environnement en Afrique - Des acteurs au(x) droit(s)

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Cahiers d'Anthropologie du droit - 2007/2008, BARRIERE Olivier, ROCHEGUDE Alain (sous la direction de)

Foncier et environnement en Afrique - Des acteurs au(x) droit(s)

Karthala - Paris - 2009
ISBN: 9782811101817
(Cahiers d'anthropologie du droit)
432 p. - 24 x 16 cm

Disponibilité éditeur: Disponible chez l'éditeur.

Prix public éditeur: 29,00 €

L'Offre de Soumbala

Référence Etat de l'exemplaire Disponibilité Soumbala Prix Commander
X41068 livre neuf, broché 5 à 8 jours
29,00 €
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Le présent numéro traite de l'association du droit de la terre et des ressources naturelles, et de la préoccupation environnementale. Le LAJP reprend ainsi l'un de ses axes de recherche fondamentaux : le droit foncier, dont l'approche intégrant les règles relatives au sol et celles aux ressources naturelles renouvelables apparaît comme la condition d'une gestion durable de ces ressources essentielles dans nombre de pays, en Afrique notamment. Ce positionnement de la recherche foncière est aussi celui de chercheurs appartenant à d'autres institutions tel que l'IRD. A côté de la décentralisation de la gestion foncière qui s'impose progressivement comme une caractéristique fondamentale des nouvelles politiques foncières, la préoccupation de durabilité des ressources, affirmée avec force depuis la Conférence de Rio, semble constituer une autre dimension incontournable de ces mêmes politiques. La préoccupation de développement ne peut plus se traiter à la seule échelle nationale ; le niveau local est devenu essentiel et il s'appuie largement sur des démarches participatives dont la décentralisation et la gestion intégrée de la terre et des ressources naturelles, dans un souci de préservation durable de celles-ci, ne sont que des applications presque "naturelles". C'est l'objet de ce présent Cahier que d'en proposer quelques illustrations mais aussi des éléments d'analyse.

Sommaire:
- Olivier Barrière / Introduction générale: Les régulations juridiques foncières et environnementales, clefs de voûte du développement durable, pp. 7-24.

Première partie: L'enjeu de la qualification du droit sur le sol et les ressources naturelles renouvelables
- Olivier Barrière / L'intégration du droit dans la dialectique sociétés-écosystèmes, le droit d'une "socio-écologie", pp. 39-128,
- Etienne Le Roy / L'homme, la terre, le droit. Quatre lectures de la juridicité du rapport foncier, pp. 129-156,
- Samuel Nguiffo / De la légalité à la légitimité foncière: pistes pour une meilleure protection de l'environnement, pp. 157-188,
- Nadia Belaïdi / Entre terre et eau, la gestion du delta de l'Okavango: un mécanisme d'ordre public écologique ?, pp. 189-214,
- Alain Rochegude / La réforme foncière à Madagascar. Relire le droit de propriété sur la terre, pp. 215-248,
- Caroline Plançon / Bail emphytéotique et fiducie. Voies de la réforme foncière au Sénégal, pp. 249-278,
- Laurent Chassot / Etre et mal-être du droit foncier à Vanuatu, pp. 279-300.

Deuxième partie: Une régulation juridique associant les acteurs publics et privés
- Olivier Barrière / Introduction: vers une autre forme de droit ? pp. 301-310,
- Olivier Barrière / Le droit sous l'emprise de la concertation et la négociation pour une gouvernance territoriale, pp. 311-346,
- Séraphin Néné Bi / La formation d'un droit foncier négocié dans le Sud forestier ivoirien, pp. 347-374,
- Rose Nicole Sime / La legislation forestière camerounaise au cœur de l'interaction foncier-environnement: l'émergence d'un droit concerté ? pp. 375-396,
- Aline Aka / Foncier et environnement en Afrique subsaharienne: les conditions d'émergence d'un droit négocié, pp. 397-416,

- Alain Rochegude / Conclusion générale: Gérer la complexité de la propriété comme condition d'un droit foncier durable à inventer ? pp. 417-430.