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En Afrique noire rurale, la question foncière est au devant de la scène: croissance démographique, réorganisation de l'espace rural, multiplication des conflits.
L’échec du modèle de gestion étatique est avéré, mais les politiques de privatisation des années 80 ont un bilan pour le moins mitigé ; on parle beaucoup d’une gestion locale des ressources, mais ses contenus et ses modalités restent encore bien flous. De fortes interrogations subsistent sur les options de politiques foncières aptes à faire face aux enjeux du XXIe siècle, sur la possibilité et les façons de les mettre en œuvre.
Enjeux des conflits fonciers, conséquences de la coexistence de multiples systèmes de normes foncières, rôle des autorités locales dans la régulation foncière, liens entre sécurité foncière et intensification, perspectives de gestion des ressources communes, enjeux politiques et économiques du contrôle de la terre, problèmes d’articulation entre décentralisation administrative et gestion décentralisée du foncier, problèmes de recueil et de transcription juridique des droits fonciers, voici quelques-uns des thèmes traités.
Cet ouvrage a été préparé sous l’égide du comité de pilotage du plan d’action « Foncier rural, ressources renouvelables et développement » lancé par la Coopération française en 1996.
Sommaire:
Première partie: Débats
1- Quelles approches de la question foncière ?, pp. 17-62,
2- La notion de sécurisation et ses enjeux, pp. 63-118,
3- Transition ou métissage: quel est le sens des dynamiques foncières actuelles ?
4- Les enjeux politiques et économiques du foncier, pp. 259-368.
Deuxième partie: Outils
5- Instances et législations, pp. 369-422,
6 - Systèmes d'information foncière et outils topocartographiques, pp. 423-489.
Troisième partie: Expériences
- Armelle Faure / Délimitation des terroirs: bilan synthétique à partir des exemples burkinabé, pp. 497-503,
- André Marty / La délimitation des parcours, pp. 504-511,
- Richard Moorehead / Enjeux actuels du foncier pour le développement pastoral en Afrique, pp. 512-525,
- Alain Bertrand / Les marchés ruraux du bois-énergie au Niger, pp. 526-533,
- Jacques Weber / Perspectives de gestion patrimoniale des ressources renouvelables, pp. 534-552,
- Jean-Pierre Chauveau, Pierre-Marie Bosc, Michel Pescay / Le plan foncier rural en Côte d'Ivoire, pp. 553-582,
- André Teyssier / Front pionnier et sécurisation foncière à Madagascar, pp. 583-601,
- Alain Seznec / Statut foncier de l'espace irrigable dans le delta du fleuve Sénégal. Comparaison des modèles mauritaniens et sénégalais, pp; 602-609.
Quatrième partie: Eclairages
- Michel Mortimore / Evolution des régimes fonciers dans les pays anglophones d'Afrique occidentale, pp. 612-652,
- James Murombedzi / Systèmes fonciers ruraux, ressources renouvelables et développement: le cas du Zimbabwe, pp. 653-667,
- Annie Chéneau-Loquay / Le poids des graénds domaines en Guinée-Bissau, pp. 668-683,
- Adel Ben Nasser / Droit musulman et pratiques foncières en Afrique de l'Ouest, pp. 684-691,
- Joseph Comby / La gestion de la propriété, pp. 692-707,
- Laurence Carré / Communs et communaux en France: heurs et malheurs d'une ressource commune, pp. 708-720.
Philippe Lavigne Delleville, Jean-Pierre Chauveau / Conclusion: Quels fondements pour les politiques foncières en afrique francophone ?, pp; 721-736.
Première partie: Débats
1- Quelles approches de la question foncière ?, pp. 17-62,
2- La notion de sécurisation et ses enjeux, pp. 63-118,
3- Transition ou métissage: quel est le sens des dynamiques foncières actuelles ?
4- Les enjeux politiques et économiques du foncier, pp. 259-368.
Deuxième partie: Outils
5- Instances et législations, pp. 369-422,
6 - Systèmes d'information foncière et outils topocartographiques, pp. 423-489.
Troisième partie: Expériences
- Armelle Faure / Délimitation des terroirs: bilan synthétique à partir des exemples burkinabé, pp. 497-503,
- André Marty / La délimitation des parcours, pp. 504-511,
- Richard Moorehead / Enjeux actuels du foncier pour le développement pastoral en Afrique, pp. 512-525,
- Alain Bertrand / Les marchés ruraux du bois-énergie au Niger, pp. 526-533,
- Jacques Weber / Perspectives de gestion patrimoniale des ressources renouvelables, pp. 534-552,
- Jean-Pierre Chauveau, Pierre-Marie Bosc, Michel Pescay / Le plan foncier rural en Côte d'Ivoire, pp. 553-582,
- André Teyssier / Front pionnier et sécurisation foncière à Madagascar, pp. 583-601,
- Alain Seznec / Statut foncier de l'espace irrigable dans le delta du fleuve Sénégal. Comparaison des modèles mauritaniens et sénégalais, pp; 602-609.
Quatrième partie: Eclairages
- Michel Mortimore / Evolution des régimes fonciers dans les pays anglophones d'Afrique occidentale, pp. 612-652,
- James Murombedzi / Systèmes fonciers ruraux, ressources renouvelables et développement: le cas du Zimbabwe, pp. 653-667,
- Annie Chéneau-Loquay / Le poids des graénds domaines en Guinée-Bissau, pp. 668-683,
- Adel Ben Nasser / Droit musulman et pratiques foncières en Afrique de l'Ouest, pp. 684-691,
- Joseph Comby / La gestion de la propriété, pp. 692-707,
- Laurence Carré / Communs et communaux en France: heurs et malheurs d'une ressource commune, pp. 708-720.
Philippe Lavigne Delleville, Jean-Pierre Chauveau / Conclusion: Quels fondements pour les politiques foncières en afrique francophone ?, pp; 721-736.
- Philippe Lavigne Delville est anthropologue et agronome, chercheur à l'IRD, directeur de recherche-HDR. Ses domaines de recherche sont prioritairement la gestion du foncier et des ressources naturelles et les politiques publiques dans les pays d'Afrique de l'ouest et d'Asie du sud-est.
- Jean-Pierre Chauveau est directeur de recherche à l'IRD (anciennement ORSTOM). Il travaille sur l'anthropologie du changement social et du développement et, actuellement, sur l'anthropologie de la question foncière en Afrique de l'Ouest.
- Jean-Pierre Chauveau est directeur de recherche à l'IRD (anciennement ORSTOM). Il travaille sur l'anthropologie du changement social et du développement et, actuellement, sur l'anthropologie de la question foncière en Afrique de l'Ouest.
