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Exploration des diverses modalités de saisine des juges constitutionnels à travers le monde. En analysant les pratiques juridictionnelles de différents pays, il examine les mécanismes et les processus permettant aux parties prenantes, gouvernements ou individus, de soumettre des questions à ces instances. Cette étude comparative offre ainsi un aperçu des variations et des similitudes entre les systèmes juridiques nationaux, éclairant les méthodes et les implications de la saisine des juges constitutionnels dans différents contextes.
Concernant directement l'Afrique noire :
- Xavier Philippe / La saisine du juge constitutionnel en Afrique australe, pp. 73-94,
- Gérard Niyungeko / La saisine du juge constitutionnel sous le régime de la Constitution burundaise du 13 mars 1992, pp. 95-116.
- Xavier Philippe / La saisine du juge constitutionnel en Afrique australe, pp. 73-94,
- Gérard Niyungeko / La saisine du juge constitutionnel sous le régime de la Constitution burundaise du 13 mars 1992, pp. 95-116.
- Francis Delpérée est un juriste belge, professeur émérite de droit constitutionnel à l'Université catholique de Louvain (UCLouvain). Il est une figure renommée dans le domaine du droit constitutionnel en Belgique et à l'échelle internationale. Delpérée a été sénateur et député au Parlement belge et a également été membre de l'assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Il est l'auteur de nombreux ouvrages et articles académiques, se concentrant principalement sur le droit constitutionnel comparé, les institutions belges, et les questions relatives à la gouvernance européenne.
- Pierre Foucher est aujourd'hui professeur émérite : constitutionnaliste, professeur à l'Ecole de droit de l'Université de Moncton de 1980 à 2008 puis à l'université d'Orrawa (2008-2023) dans les domaines du droit constitutionnel et des droits linguistiques.
- Pierre Foucher est aujourd'hui professeur émérite : constitutionnaliste, professeur à l'Ecole de droit de l'Université de Moncton de 1980 à 2008 puis à l'université d'Orrawa (2008-2023) dans les domaines du droit constitutionnel et des droits linguistiques.
